Page 2 sur 4
Re: Besoin d'avis sur une terre doûteuse avant achat terrain
Posté : 15 févr. 2016, 23:22
par kamisama
Oui c'est étrange.
Un héritier?
Re: Besoin d'avis sur une terre doûteuse avant achat terrain
Posté : 16 févr. 2016, 08:18
par vincenthhl
Arf, c'est un peu compliqué mais pour résumer, c'est une vieille femme qui vend un terrain dont elle n'avait peut-être même plus connaissance. Or, le voisin de ce terrain a acheté sa propriété il y a 17 ans et, dès cette époque et même avant, le jardin de cette propriété était aménagé de telle façon qu'il utilisait 2 des 4 terrasses que je convoite (juste pour des carrés de pelouse, mais très charmants quand même, je reconnais). Cette utilisation débordait donc de la propriété du voisin pour s'étendre sur "mes" terrasses, sans que ce soit légal, mais jusqu'à aujourd'hui, personne ne s'était posé de question et je pense que le voisin était simplement convaincu que ces terrasses lui appartenaient légalement. Il était depuis le départ mal renseigné sur les limites cadastrales. A sa décharge, l'erreur est humaine, même si là, il est dans tout son tort.
Lors de la publicité pour le terrain à vendre, l'agent immobilier, qui n'avait pas su bien situer les limites de la parcelle (moi sur le terrain, il ne m'a pas montré la bonne lors de la visite, et m'a montré une friche totale à côté !!!), a naturellement proposé au voisin. Celui-ci s'est d'abord montré peu intéressé CAR il pensait que cette parcelle à vendre ne concernait pas ses terrasses squattées, mais juste un tas de ronces mitoyen.
Or, hier j'ai fait une proposition au prix demandé, donc, la vente est théoriquement validée, et j'apprends quelques heures plus tard que le voisin est énervé car il vient de réaliser juste avant le WE quel était le véritable découpage du terrain et qu'à aucun prix il ne se séparerait de ses 2 terrasses qu'il aime et entretient depuis toujours... Il aurait tenté de joindre en vain l'agence de Jeudi à Lundi pour proposer le prix fort, sans succès (peut-être ne lui a-t-on pas répondu volontairement ?). C'est ce qu'il m'a dit au tél hier soir. Et quand enfin il a réussi, on lui a dit "trop tard, c'est vendu"
Légalement, je suis dans mon droit, mais si je n'annule pas cette transaction, ça sent la guerre, et c'était la paix que j'étais venu chercher...
Un quiproquo digne des plus grands, je pense en partie savamment orchestré par notre ami l'agent immo du cabinet notarial qui en a bien profité pour faire monter le prix un max et qui se réengraissera si je dois revendre au voisin derrière !
Peut-être un compromis est-il possible, genre je garde les 2 terrasses encore en friche et lui laisse les 2 siennes... A voir, mais il n'a pas l'air aussi conciliant que j'essaie de l'être.
Pas joli.....
Certains me disent "tu t'en fiches, tu as la loi avec toi", mais si c'est pour me faire regarder de travers ou insulter dans mon Eden à chaque fois que j'y viens méditer, c'est pas la peine.
Je précise que le voisin n'a que sa maison de vacances ici, mais que toute sa famille est originaire du coin.
On est loin des bambous maintenant, mais si vous avez des avis, j'écoute tout le monde !
Merci
Re: Besoin d'avis sur une terre doûteuse avant achat terrain
Posté : 16 févr. 2016, 08:54
par Smets Philippe
le voisin a t il un registre de commerce d'agriculteur ?
si oui c'est lui qui est en droit de prendre le terrain
alors si ca commence comme cela laisse tomber , bonjour le stress ....
il y a des 1 000 000 de beaux terrains
Re: Besoin d'avis sur une terre doûteuse avant achat terrain
Posté : 16 févr. 2016, 09:32
par vincenthhl
e voisin a t il un registre de commerce d'agriculteur ?
si oui c'est lui qui est en droit de prendre le terrain
alors si ca commence comme cela laisse tomber , bonjour le stress ....
Non, a priori il n'est pas du tout agriculteur
Et je ne suis pas du genre à aimer le stress et la confrontation, donc laisser tomber me paraît sage... Par contre, un terrain vue mer abrité des vents violents dans mon coin, c'est celui-là ou plus jamais. Après, si les bambous sont beaux, ils compensent en partie l'absence de la mer. (mais de beaux bambous avec la mer en arrière plan, alors .....
)
Re: Besoin d'avis sur une terre doûteuse avant achat terrain
Posté : 16 févr. 2016, 10:09
par kamisama
Par curiosité tu l'achètes combien ton terrain?
De toute façon, même si tu ne l'achètes pas, il devra virer ses deux terrasses.
Je te comprends, personnellement, si vraiment trop "buté", je réagirai comme toi et irai voir ailleurs.
Si c'est 10 000 euros il va l'acheter, mais si c'est beaucoup plus, tu verras, tu vas fuir mais il ne l'achètera pas (j'ai connu ça).
Compliqué le voisinage...
Re: Besoin d'avis sur une terre doûteuse avant achat terrain
Posté : 16 févr. 2016, 10:22
par albert
Un peu beaucoup hallucinant ton affaire, merci de nous raconter ça clairement.
Tu es bien en contact direct avec un nagent immobilier. Tu viens donc de signer une promesse de vente, et tu as peut être déjà payé quelque chose.
Je ne sais pas si c'est possible, mais il serait idéal que tu revendes à ce voisin les deux terrasses qu'il a squaté, ou au moins une des deux.
Très facile à dire, du haut de mon siège devant mon écran.
Bon courage.
Re: Besoin d'avis sur une terre doûteuse avant achat terrain
Posté : 16 févr. 2016, 10:31
par Calahou
J'ai une amie qui a eu le même soucis. Elle a acheté une maison avec du terrain, lors de la visite elle a vu des chevaux sur ce terrain...
En fait le voisin mettait ses chevaux depuis des années sans rien demander à personne puisque cette maison était à l'abandon.
Elle a acheté quand même et le voisin refusait de retirer ses chevaux, il a fallu un recommandé demandant le retrait des chevaux sous une semaine sinon ça irait plus loin...Deux jours après les chevaux étaient changés de prés.
Par la suite elle n'a pas eu à faire à ce voisin, il ne l'a pas ennuyé.
Après ça dépend des gens, t'en ai qui même si ils ont tort, comme c'est le cas pour ton voisin ou celui de mon amie, qui vont te faire la misère parce qu'ils sont en colère et te rendent responsable de leur connerie, et d'autres qui vont ne pas chercher plus loin parce que même en colère ils se rendent compte qu'ils n'ont pas raison.
C'est quand même dommage de perdre un terrain pour quelque chose ou tu n'es pas en tort, mais si c'est la guerre derrière ce n'est pas la peine, il faudrait peut-être mieux en discuter avec ton voisin? Voir si il te fait des menaces avec des sous entendus ou si il est plutôt en colère contre l'agence.
Après malheureusement sauf si tu habites au milieu de nul part entouré d'hectares de terrain, il y' aura toujours des voisins, un jour ça peut aller et puis le jour d'après non, M.Voisin change d'idée ou déménage et le nouveau est un chieur.
J'ai réussi à m'engueuler avec mon unique voisin alors qu'au début ça allait, mais il n'a pas apprécié qu'une "jeune" qui vient de débarquer lui fasse une remarque sur l'emplacement de ses cuves de gaz non réglementaire sur MON terrain. M. est expert comptable et se prend pour le roi du monde, moi je ne suis qu'une petite merde. M. très susceptible donc depuis il tronche et bien entendu j'ai toujours le soucis de son gaz chez moi. Et à part me lancer dans des procédures qui n'en finissent pas je ne peux rien faire...
J'ai donc décidé de ne plus me prendre la tête, j'ai parqué ses cuves, je m'occupe de mon bois, de mes bambous et lui n'existe plus. Je n'entend plus parler de lui, ça fait un an que je ne l'ai pas vu.(pas de mitoyenneté ou de vis à vis)
Par moment il faut arrêter de se prendre la tête et penser à soi et sa famille, perso je n'ai pas les moyens d'aller voir ailleurs et puis on sait ce qu'on laisse et on ne sait pas ce qu'on récupère.
La liberté des uns s'arrête la ou commence celle des autres, mais ce n'est pas clair pour tous le monde!
Bon j'ai écrit un gros pâté, mais quand je vois sur le forum toutes les personnes qui rencontrent des soucis de ce genre avec leur voisin ça me dégoute, devoir renoncer à son rêve à cause d'un guignol...
Re: Besoin d'avis sur une terre doûteuse avant achat terrain
Posté : 16 févr. 2016, 12:49
par mk67
"vincenthhl"
Il est vrai qu'on peut avoir légalement et techniquement raison mais dans ton cas cela ne vaut rien si tu ne retrouves pas un "climat apaisé".
Il me semble cependant que ce beau projet vaut bien une tentative de discussion supplémentaire avec le "voisin de terrasse".
Je dis cela car j'appréhende comme toi la confrontation mais je ne compte plus les situations où je suis sorti soulagé d'une discussion avec des interlocuteurs a priori pas commodes (agriculteurs, chasseurs, voisins).
En effet, même si cela échoue, tu pourras de dire que tu as fait ta part d'efforts jusqu'au bout.
Je ne veux pas faire de psychologie de comptoir mais tu sembles capable de tenir compte du point de vue de ton interlocuteur et je ne perçois pas d'arrogance dans tes propos. Parfois ça cela vaut autant, voire plus, qu'une attitude menaçante lors d'un entretien "musclé".
Comme cela a été suggéré par Calahou, la personne est peut-être en colère sur le principe de devoir changer ses habitudes mais ne va pas forcément vouloir te le faire payer.
Comme cela a été écrit par Albert, un compromis est peut-être envisageable. Cela dit, dans un premier temps il faut quand même que ton interlocuteur admette que de "squatter" ne donne pas un droit de préemption et que ce n'est pas de ta faute s'il n'a pas étudié le cadastre.
Dans tous les cas, il te reste une carte à jouer !
Re: Besoin d'avis sur une terre doûteuse avant achat terrain
Posté : 16 févr. 2016, 13:23
par albert
Un ptit peu surpris quand même que le cadastre n'ai pas été consulté par ce voisin depuis 17 ans, vu quand même que n'importe qui peut le visualiser sur le net.
Certes, même l'agent immobilier n'avait pas fait son boulot à ce niveau là, mais là, moins étonné...
Je n'en démords pas, vend lui une terrasse, et garde en trois.
Re: Besoin d'avis sur une terre doûteuse avant achat terrain
Posté : 16 févr. 2016, 19:28
par Benboo
Ne renonce pas si vite, va discuter avec ton voisin. Le proprio actuel peut lui vendre une terrasse ? La validité du compromis de vente actuel est discutable car défaut de conseil et risque de perte de jouissance du bien ?
Re: Besoin d'avis sur une terre doûteuse avant achat terrain
Posté : 16 févr. 2016, 20:33
par vincenthhl
Merci pour vos partages d'expériences et vos conseils ! C'est réconfortant et remotivant
Après un coup de fil qui est resté à peu près courtois ce midi mais où mon voisin campe littéralement sur ses positions et ne veut rien lâcher, pas même une ridicule terrasse en friche totale, je lui ai envoyé un mail lui disant que je restais ferme sur l'achat de ce terrain de rêve mais que je lui proposais d'échanger mes 2 parcelles qu'il squatte contre un bout de vieille friche supplémentaire du terrain dont il est réellement proprio, pour compenser.
Depuis le début je n'ai fait que me mettre à sa place tout le temps, et en retour lui s'est toujours montré plus arrogant et dénué de toute empathie.
Il a loupé sa chance, fini de jouer.
Ca va bambouser
Re: Besoin d'avis sur une terre doûteuse avant achat terrain
Posté : 16 févr. 2016, 22:26
par Benboo
Le notaire donne des conseils juridiques gratuits. Il peut aussi organiser à votre demande avec le propriétaire actuel un rdv explicatif de la reglementation (il faudrait que ton voisin puisse prouver l'entretien des terrasses pendant 30 ans continu pour en être propriétaire). Face à un homme de loi, sa réaction peut changer.
A toi de peser le pour et le contre.
Re: Besoin d'avis sur une terre doûteuse avant achat terrain
Posté : 16 févr. 2016, 22:52
par albert
J'ai bien pensé aux trente ans d'entretien , mais ce n'est pas uniquement s'il n'y a pas de propriétaire retrouvable, ce qui apparemment n'est pas le cas.
Ce n'est pas la "vacance de bien", l'histoire des 30 ans? Désolé pas assez au courant, mais vaguement entendu parler de ça .
Mais là, non seulement il y a un propriétaire qui vend un terrain et ce terrain est partiellement squaté. Et d'autre part, un squatteur que depuis 17 ans...
Hélas pour lui, il a tout faux, il me semble.
Re: Besoin d'avis sur une terre doûteuse avant achat terrain
Posté : 17 févr. 2016, 07:08
par mk67
Voici un lien vers le texte officiel concernant la "prescription acquisitive" :
https://www.legifrance.gouv.fr/affichCo ... e=20120417
Re: Besoin d'avis sur une terre doûteuse avant achat terrain
Posté : 17 févr. 2016, 08:56
par vincenthhl
Merci pour le lien. Effectivement, rien ne joue en la faveur du voisin dans cette histoire.
Je n'ai plus de ses nouvelles depuis mon mail de confirmation d'achat et de proposition de solution amiable pour redistribuer les terrains d'une manière qui l'arrangerait plus.
La balle est dans son camp ; soit il plie et accepte un compromis intelligent, soit il devient insupportable et ça lui retombera dessus. Je ne peux effectivement pas croire qu'il était dans l'ignorance qu'il squattait depuis 17 ans, 2 terrasses qui n'étaient pas à lui.
C'est drôle, quand j'ai donné un titre à ce sujet, le terme "terre douteuse" était à prendre au sens biologique du terme, et on en est maintenant à prendre ça au sens juridique.
Au grand jamais je n'aurais imaginé entrer dans une telle confrontation un jour, moi qui suis habituellement si (trop?) conciliant. Mais quand on aime, on est prêt à tout, et aujourd'hui j'ai compris que "si vis pacem, para bellum" (si tu veux la paix, prépare la guerre)...
Cette histoire m'aura au moins rendu plus fort
Quand l'acte définitif sera signé et que la situation aura décanté, je pense que vous aurez droit à de jolies photos, en remerciement pour vos partages, conseils et encouragements